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Les actualités

Réseaux d’énergie et de communication : la résilience à l’épreuve des risques naturels

par | 06/09/2022 | Les actualités | 0 Commentaires

L’aggravation des risques naturels en raison du dérèglement climatique force les exploitants de réseaux considérés comme essentiels à la population à revoir leur politique de gestion de crise. A quel(s) niveau(x) exactement ?

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Les aides de « Minimis » : un coup de pouce supplémentaire

par | 06/09/2022 | Les actualités | 0 Commentaires

La Commission européenne a décidé de rehausser temporairement le plafond limitant les aides de « minimis » en matière agricole pour faire face à la crise économique suite à la guerre en Ukraine. Quel est ce nouveau montant ?

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Rotation des cultures, biodiversité : des dérogations pour les agriculteurs

par | 05/09/2022 | Les actualités | 0 Commentaires

En raison de la guerre en Ukraine et de ses impacts sur l’agriculture mondiale, l’Union européenne autorise ses Etats membres à déroger aux règles relatives à la rotation des cultures et à la biodiversité. Les agriculteurs français vont-ils profiter de cette mesure ?

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Cotisations sociales + Prélèvement à la source pour les salariés et assimilés (effectif d’au moins 50 salariés)

Transmission de la DSN pour les salaires de juillet 2022 versés en juillet 2022

Collecte et déclaration du prélèvement à la source (PAS) sur les salaires versés en juillet 2022

Date limite de paiement des cotisations dues à raison des salaires de juillet 2022 versés en juillet 2022 (cotisations de sécurité sociale, cotisations d’assurance chômage, versement transport, versement FNAL, contribution solidarité-autonomie, CSG, CRDS)

Cotisations sociales + Prélèvement à la source pour les salariés et assimilés (effectif d’au moins 50 salariés)

Transmission de la DSN pour les salaires de mai 2022 versés en mai 2022

Collecte et déclaration du prélèvement à la source (PAS) sur les salaires versés en mai 2022

Date limite de paiement des cotisations dues à raison des salaires de mai 2022 versés en mai 2022 (cotisations de sécurité sociale, cotisations d’assurance chômage, versement transport, versement FNAL, contribution solidarité-autonomie, CSG, CRDS)

Soldes

Fin des soldes d’été en France métropolitaine, à l’exception des Alpes-Maritimes (06), des Pyrénées-Orientales (66) et de la Corse (2A et 2B)

Soldes

Début des soldes d’été à Saint-Pierre-et-Miquelon (975)

Soldes

Début des soldes d’été en Corse (2A et 2B)