par DHONDTWEB | Juil 8, 2022 | Les actualités
Une campagne de sensibilisation pour éviter l’arrivée de la peste porcine !A l’heure actuelle, la France reste épargnée par la peste porcine africaine (PPA) qui touche principalement les porcs et les sangliers, mais qui est sans danger pour la santé humaine.Toutefois,...
par DHONDTWEB | Juil 8, 2022 | Les actualités
Fin des moteurs thermiques : un objectif européenDans le cadre du Plan vert pour l’Europe, un ensemble de mesures vont être adoptées afin de réduire, d’ici 2030, les émissions de CO2 de 55 % par rapport à 1990 et de viser la neutralité climatique en 2050.A cet effet,...
par DHONDTWEB | Juil 8, 2022 | Les actualités
« Telepac Géophotos » : le suivi des surfaces agricoles en temps réelLa future Politique agricole commune (PAC) 2023-2027 impose la mise en place, dans tous les Etats membres de l’Union européenne, d’un système de suivi des surfaces agricoles en temps réel (3STR).Le...
par DHONDTWEB | Juil 8, 2022 | Les actualités
TVA sur marge : pour qui ?Pour mémoire, le principe de taxation sur la marge consiste à ne soumettre à la TVA que la marge réalisée par le vendeur d’un bien immobilier (généralement un promoteur), c’est-à-dire la somme résultant de la différence entre le prix de vente...
par DHONDTWEB | Juil 8, 2022 | Les actualités
Recouvrement de taxes : le travail d’unification se poursuitPour rappel, la Direction générale des Finances publiques (DGFIP) récupère progressivement le recouvrement de taxes initialement gérées par d’autres administrations, principalement la Direction générale des...
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